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Marques déposées par DUCAU Daniel
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CLOS DES CIGALES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES CIGALES
DUCAU Daniel

Numéro de dépôt :
3224150
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/05/2023
CLOS DES CIGALES de DUCAU Daniel

Présentation de la marque CLOS DES CIGALES

Déposée le 7 mai 2003 par DUCAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS DES CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est DUCAU Daniel domicilié(e) 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCAU Daniel domicilié(e) 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France.

La marque CLOS DES CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES CIGALES est expirée depuis le 7 mai 2023.

DUCAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” , S.C.I. CADILLAC , SYMPHONIE , Les Coquelicots , CHATEAU LA ROSE DES GRAVES , VIGNOBLES DUCAU , OR de Cérons


DUCAU Daniel - 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France


DUCAU Daniel - 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530623 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Clos des Cigales